LICENCE PROPRIÉTAIRE — Composeur de Bracelets Loch Ness®

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1. OBJET
Ce plugin (« le Logiciel ») permet d'afficher le composeur de bracelets Loch Ness,
hébergé sur les serveurs de Loch Ness, sur le site de l'utilisateur. Le composeur
lui-même reste la propriété exclusive de Loch Ness et n'est pas fourni avec ce plugin.

2. LICENCE D'UTILISATION
L'utilisation du Logiciel et du composeur associé est conditionnée à un abonnement
actif souscrit auprès de Loch Ness. La licence est personnelle, non exclusive et
non transférable. Elle est accordée pour la durée de l'abonnement.

3. RESTRICTIONS
Il est strictement interdit de :
- copier, reproduire, distribuer ou revendre le Logiciel ou le composeur ;
- procéder à de la rétro-ingénierie, décompilation ou désassemblage ;
- contourner les mécanismes de contrôle d'accès ou d'abonnement ;
- retirer les mentions de propriété ou de marque.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Logiciel, le composeur, leur code, design et contenus sont protégés par le droit
d'auteur et par la marque déposée Loch Ness®. Aucun droit de propriété n'est transféré
à l'utilisateur.

5. RÉSILIATION
En cas de non-respect de la présente licence ou de fin d'abonnement, le droit
d'utilisation cesse immédiatement, et l'accès au composeur peut être interrompu.

6. RESPONSABILITÉ
Le Logiciel est fourni « en l'état ». Loch Ness ne saurait être tenu responsable
des dommages indirects résultant de son utilisation.

Pour toute question : contact@lochness-paris.com
